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Services BAGAGES

1. Bagage enregistré:
Sur tout notre réseau, un bagage enregistré gratuit est accepté (15 kg par personne, adultes et enfants - 10 kg pour les bébés). Un supplément de 5 € / kg sera perçu en cas d'excédent de bagage (Paiement à l'aéroport de départ, après vérification du poids des bagages).


2. Bagage à main:

Un sac par personne - Longueur + Largeur + Hauteur = 115cm et poids maximum = 10kg
(note pour les vols Rennes / Bordeaux / Montpellier - Bordeaux / Brest - Bordeaux / Caen et Bordeaux / Nantes: l'acceptation maximale sera de 6 kg).
Toutefois, pour des raisons de confort, la plupart du temps, vos bagages seront chargés dans la soute lors de l'embarquement (une étiquette verte sera attachée à vos bagages) et retournés dès votre sortie de l'avion.


3. Excédent de bagages:

Les bagages enregistrés ne doivent pas dépasser certaines limites de poids et de dimensions (voir ci-dessus), s'ils ne sont pas respectés, un supplément de 5 € / kg supplémentaire sera facturé (paiement avant le départ à l'aéroport).


4. Articles interdits:

Les passagers ne doivent pas placer dans les bagages:

 -  
les articles qui ne constituent pas des bagages tels que définis à l'article I des présentes Conditions;
 -  
les éléments pouvant constituer un danger pour l'aéronef ou les personnes ou biens à bord tels que ceux spécifiés dans le Règlement sur les matières dangereuses de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) et l'Association du transport aérien international (IATA) et les règlements du Transporteur , disponible sur demande;
 -  
les objets dont le transport est interdit par les lois ou règlements de tout État de départ, de destination, de survol ou de toute escale prévue;
 -  
les articles que le transporteur estime que leur poids, leur taille ou leur nature ne conviennent pas au transport;
 -  
les animaux vivants, à l'exception des animaux de compagnie et à condition que les conditions du paragraphe 10 du présent Contrat soient remplies;
 -  
articles fragiles ou périssables, fonds, argent, bijoux, œuvres d'art, métaux précieux, argenterie, valeurs ou autres objets de valeur, vêtements de valeur ou caméras optiques, ordinateurs, tablettes, matériel ou électronique ou télécommunications, instruments de musique, passeports et documents d'identité, clés, échantillons, papiers d'affaires, manuscrits ou titres individuels et fongibles, etc. Il est rappelé qu'en vertu de la loi applicable, il est conseillé aux passagers de ne pas inclure dans leurs bagages enregistrés les médicaments qu'ils emporteraient;
 -  
armes à feu et munitions autres que pour la chasse et les armes de sport ou de répliques et déclassées. Pour être acceptés en tant que bagages enregistrés, les armes à feu et munitions pour la chasse et les armes sportives et / ou les répliques et les armes à feu déclassées doivent être déchargées, verrouillées et emballées de manière appropriée. Le transport de munitions est soumis aux règlements de l'OACI et de l'IATA du Règlement sur les matières dangereuses, comme spécifié en (b) ci-dessus;
 -  
si les articles mentionnés aux alinéas (a) à (g) du présent paragraphe sont transportés, leur transport en tant que Bagages étant interdit ou non, leur transport est soumis aux limitations de responsabilité et aux dispositions des présentes Conditions de transport applicables au transport des bagages .

5. Droit de refuser de transporter des bagages

    
A tout moment pendant la procédure d'embarquement ou d'intermédiaire, le Transporteur peut refuser de transporter comme Bagage tout article prohibé, comme indiqué au paragraphe 3 du présent article, et peut également refuser de poursuivre le transport de ces articles s'il vient à les découvrir.

    
Le Transporteur peut refuser de transporter un Bagage en raison de sa taille, sa forme, son poids, son contenu ou sa nature, ou pour des raisons opérationnelles, de sécurité / sûreté ou pour préserver le confort et la commodité des passagers et de l'équipage.

6. Droit de recherche

Pour des raisons de sécurité / sûreté, le Transporteur peut demander au passager et / ou à ses bagages de subir une fouille ou un contrôle par radiographie ou autre type.

Si le passager n'est pas présent ou disponible, ses Bagages peuvent être fouillés en son absence pour déterminer si lui ou ses Bagages contiennent un objet mentionné au paragraphe 3 ci-dessus, ainsi que toute arme ou munition qui n'aurait pas été présentée au Transporteur , tel que mentionné à la section 3 (g) ci-dessus.

Si le passager refuse de répondre à de telles demandes, le transporteur peut refuser de le transporter ainsi que ses bagages. Si ces contrôles endommagent les Bagages et leur contenu ou causent des dommages au passager, le Transporteur n'est pas responsable, sauf en cas d'inconduite ou de négligence.


7. Bagage (identification)

a) Lorsque le passager passe la main à la franchise bagages, le Transporteur prend la garde et délivre une étiquette d'identification de bagage pour chaque bagage enregistré.

(b) Si le Transporteur détermine que l'emballage des bagages est inadéquat, défectueux ou en mauvais état, il peut refuser les bagages.

(c) Les passagers doivent apposer une étiquette d'identification personnelle sur les bagages avant qu'ils ne soient acceptés par le transporteur.

(d) Les Bagages enregistrés sont transportés, dans la mesure du possible, dans le même avion que le passager (son propriétaire), sauf pour des raisons opérationnelles ou de sécurité / sûreté, le Transporteur décide qu'ils doivent être transportés sur un autre vol.
Si tel est le cas, le Transporteur livrera les bagages à destination du vol, sauf si la loi applicable exige que le passager soit présent pour le dédouanement.


8. Bagage à main

Le transporteur peut imposer des dimensions maximales pour les bagages que les passagers prennent dans la cabine, et limiter leur nombre.

(a) Les bagages que les passagers prennent dans la cabine doivent être placés sous le siège devant le passager ou dans un compartiment de rangement fermé. Les articles définis par le transporteur comme étant trop lourds ou de taille excessive, de sécurité critique ou difficiles à ranger ne peuvent pas être acceptés dans la cabine et doivent être transportés comme bagage enregistré.
b) Les objets qui doivent être transportés dans le compartiment de retenue (tels que les instruments de musique délicats ou autres) qui ne satisfont pas aux dispositions du point a) ci-dessus peuvent être acceptés au transport dans le compartiment de la cabine si le transporteur a été dûment avisé d'avance et a accordé un congé. Le transport de ces articles peut être facturé séparément.


9. Déclaration de titres et perception de frais supplémentaires

(a) Si le Transporteur offre cette possibilité, le Passager peut déclarer une valeur supérieure à la limite de responsabilité spécifiée dans la Convention. Dans ce cas, le passager peut se voir facturer des frais supplémentaires, à des tarifs fixés par le Transporteur et disponibles sur demande.

(b) Le Transporteur refusera une telle déclaration de valeur, si des parties du transport doivent être effectuées par un autre transporteur qui n'offre pas une telle possibilité.


10. Collecte et livraison des bagages

(a) Le passager doit récupérer ses bagages dès qu'ils sont disponibles à destination ou en escale. S'il ne le fait pas dans un délai raisonnable, le Transporteur peut facturer des frais supplémentaires pour les frais de stockage. Si le passager ne recueille pas de Bagages dans les trois mois de leur disponibilité, le Transporteur peut en disposer sans aucune responsabilité envers le passager.

(b) Seul le porteur du bulletin de bagages et de l'étiquette d'identification de bagage livrés au passager au moment de l'enregistrement des bagages a le droit de récupérer les bagages. Cependant, le fait de ne pas soumettre l'étiquette de bagage n'empêche pas de ramasser les bagages, si la vérification des bagages est présentée et si le bagage peut être identifié d'autres façons.

(c) Si une personne réclamant des bagages n'est pas en mesure de produire le contrôle des bagages et d'identifier les bagages au moyen d'une étiquette de bagage, le transporteur ne livrera les bagages à cette personne que s'ils peuvent prouver leurs droits de manière satisfaisante; à la demande du Transporteur, cette personne doit fournir une couverture adéquate pour indemniser le Transporteur de toute perte, dommage ou dépense qui pourrait résulter d'une telle livraison.

(d) L'acceptation des Bagages par le détenteur du Chèque de Bagages sans plainte de sa part lors de la livraison, constitue une présomption que les Bagages ont été livrés en bon état et conformément au Contrat de Transport.